Le conseil scientifique

Présentation

Le conseil scientifique est présidé par le président de l’Institut et par son vice-président scientifique. Il comprend, outre le président et la directrice de la Bulac, au maximum 40 membres, dont 6 étudiants inscrits dans une formation de troisième cycle.

Organe consultatif, le conseil scientifique propose au conseil d'administration - en application des textes en vigueur (article 20 du décret du 14 mai 1990) - les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique et la répartition des crédits de recherche.

Il approuve la création des unités de recherche, définit leur statut-type et organise l’évaluation de l’activité scientifique. Il facilite la liaison entre l'enseignement et la recherche, notamment dans le 3e cycle. Il est consulté sur la réaffectation des emplois vacants d’enseignants-chercheurs ainsi que sur la création d'emplois de professeurs.

Dans le cadre des textes en vigueur, il donne son avis :

• sur les contrats ou conventions à conclure par la présidente lorsque ces contrats concernent les activités de recherche ou leur valorisation ;
• sur les programmes de recherche ;
• sur la possibilité de préparer des thèses ou travaux conjointement avec d'autres établissements ;
• sur les demandes d'habilitation à délivrer des diplômes nationaux et les suppressions envisagées ;
• sur les projets de création de diplômes propres ;
• sur le contrat d'établissement ;
• sur le recrutement des enseignants contractuels et chargés de cours ;
• sur les demandes de reclassement.

Dans le cadre des textes en vigueur (Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat), il est informé chaque année : 

• de la liste des bénéficiaires des contrats doctoraux et autres types de financement ;
• de la liste des bénéficiaires de dérogation (inscription en 4e année et plus).

En formation restreinte aux personnalités habilitées à diriger des recherches, il propose :

• les inscriptions en vue de l'habilitation à diriger des recherches ;
• les congés pour recherches et conversions thématiques demandés par les enseignants-chercheurs ;
• les professeurs pour l'éméritat.